Guide pratique des marchés d'architecture
Fédération Wallonie-Bruxelles - Cellule architecture
intro
Introduction
1
Les étapes préalables
2
L’Avis de marché et la période de publicité
3
Le Jury
4
Le Cahier des charges
5
La sélection qualitative
6
L’élaboration des offres et la séance de questions-réponses
7
La pré-analyse et la présentation des offres
8
L’attribution du marché
9
Le démarrage et l’accompagnement des études
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Documents généraux
[docx] charte light
[docx] charte full
[docx] charte annexe
[pdf] Affiche recto
[pdf] Affiche verso
[pdf] Liste des tâches
[xlsx] Planning
1. Les étapes préalables
[docx] CdC assistance MO
[xlsx] Budget global
[docx] Décision lancement marché
[docx] Schéma note utilisateurs
[pdf] Décret Intégration d'oeuvres d'art
[docx] CdC museo
[docx] CDC géomètre relevés
[docx] CdC maquette contexte
2. L’Avis de marché et la période de publicité
[docx] Avis de marche
[docx] AdM - anx 1 - guide de sélection
[docx] AdM - annexe 2 - formu mission
[xml] AdM - annexe 3a - Dume
[pdf] AdM - annexe 3b - Dume Aide
[docx] Appel a manif dinteret
3. Le Jury
[docx] Règlement d'ordre intérieur
[docx] L premier contact expert
[docx] L convoc sélection
[docx] L convoc attribution
[docx] Facture expert
4. Le Cahier des charges
[docx] Cahier des charges
[zip] CdC Proced sans publicité
[docx] CdC bati classés
[docx] Pouvoir de signature
[docx] Formul de soumission
[xlsx] Tableau recap offre
[docx] Facture dédomm offre
[xlsx] Dégressivité honoraires
[pdf] Stratégie énergétique et environnementale
[docx] Notes SIPPT
[docx] Envoi CDC-Invit a soumissionner
[pdf] Ex-CDC-sanspub-conjoint-archi-graphisme-art
[pdf] Ex-CDC-centrale-amen espace public
[pdf] Ex-CDC-etudeurbanistique
5. La sélection qualitative
[xlsx] Preanalyse candis
[docx] L décis motivée Sélection
[docx] L candidats retenus
[docx] L candidats non retenus
[docx] Voies recours belge
[docx] Voies recours européenne
6. L’élaboration des offres et la séance de questions-réponses
[docx] PV visite et séance QR
[docx] PV Q complementaires
7. La pré-analyse et la présentation des offres
[xlsx] Préanalyse des offres
[xlsx] Aide cotation
8. L’attribution du marché
[docx] Rapport jury attribution
[docx] L invit négociation
[docx] L soumiss retenu
[xlsx] L soumiss. non retenu
[docx] L notification seule
[docx] L décis motivée Attribution
[docx] Voies recours belge
[docx] Voies recours européenne
9. Le démarrage et l’accompagnement des études
[docx] Composition CA
[docx] Convocation CA1
[docx] PV Comité d'accompagnement
[xlsx] Prévisions paiements
[docx] L ordre de service